Conseil Communautaire du 25 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/117Projet de renouvellement urbain sur le quartier de Laden Petit Train à Castres - Modifications relatives aux acquisitions foncières - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/118Vente par l'Etablissement Public Foncier du Tarn à la société SAGELEC du bien immobilier situé 35 rue de l'Industrie ZA de Mélou à Castres - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/119Approbation de la vente d'un terrain à la commune de Labruguière - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/120Approbation d'une convention de servitudes de passage avec ENEDIS pour le raccordement de l'alimentation électrique de la société NOVABOIS parcelles A 0632 et A 0670 sises 7 rue Claude Galien, ZAC du Causse à Labruguière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
2023/121Indemnisation amiable d'un agent de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023/122Aide communautaire pour une opération de réhabilitation de 32 logements situés 1-3 rue de Touraine et 114-116 rue Théron Périé à Castres par Maisons Claires - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/123Transformations de postes - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/124Modification de la participation de la Communauté d'agglomération à la couverture des frais de santé des agents selon la procédure de labellisation - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023

Cadre de vie - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/110Approbation du rapport annuel 2022 du syndicat mixte TRIFYL - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023/111Approbation du rapport annuel 2022 du Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023/112Approbation du rapport annuel 2022 de l'association ATMO OCCITANIE - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023/113Tarifs de l'assainissement - Communes de Boissezon, Labruguière, Lagarrigue, Navès, Noailhac et Valdurenque - Mise en place de zonages tarifaires - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/114Travaux d'assainissement collectif des eaux usées des hameaux des Tissous, des Gaux et des Bousquets sur la commune de Labruguière - Demande de financement auprès du Département du Tarn - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023

Commission d Appel d Offres


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/115Marchés Publics d'assurances générales de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Lot 5 " Risques Statutaires " - Avenant n°1 - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/116Prestations d'assurances destinées aux entités adjudicatrices exploitantes de réseaux de transports publics de voyageurs - Lot n° 4 "assurance flotte automobile de Libellus, réseau de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet" - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023

Développement économique et numérique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/104Zones d'activité - Approbation du lancement de l'inventaire des zones d'activité - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/105ZAC du Causse - Approbation de la vente d'un terrain à la SARL SUN BELT - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/106Approbation de la vente d'un terrain à la SARL MAZACARS / SCI JELCO - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/107Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet et le Castres Olympique pour la saison 2023/2024 - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
2023/108Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet et le Sporting Club Mazamétain pour la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/099Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/100Exercice 2023 - Décision modificative n°2 - Budget Principal et budgets annexes - Autorisation d'Engagement et des Crédits de Paiement - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
2023/101Répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire 2023 - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/102Modification du montant de l'Attribution de Compensation - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
2023/103Attribution d'une avance remboursable du budget principal vers le budget Transports - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023

Politiques contractuelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/109Fonds de concours - Attributions - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023