Conseil Communautaire du 24 septembre 2018



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018/093Prestations de nettoyage des locaux - Avenant n°1 - Lot 4 : CASTRES/RESEAU LIBELLUS - LOT 7 : MAZAMET/AUSSILLON - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/107Approbation d'un projet de Contrat-Territoire Lecture 2018-2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/108Tarifs 2018-2019 - Modificatif - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/109Piscines et patinoire - Révision des tarifs - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/120Approbation de la mise à jour du schéma directeur des itinéraires cyclables de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/121Approbation de la convention avec Réseau de Transport d'Electricité (RTE) pour la création d'une piste cyclable sur Lagarrigue - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/124Transformations et création de postes - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/125Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent de catégorie C auprès du syndicat mixte pour le développement de l'enseignement supérieur de la recherche et du transfert de technologie du sud du Tarn - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018

1 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018/110Répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire 2018 - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/111Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Exonération des établissements de vente de livres neufs au détail et de phonogrammes - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/112Taxe de séjour - Tarif 2019 - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/113Constitution d'une provision pour risques et charges d'exploitation - Budget annexe Assainissement - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/114Exercice 2018 - Décision modificative n°2 - Budget principal et Budgets annexes - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/115Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/116Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - Fixation du produit de la taxe pour 2019 - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018

2 - Compétitivité du territoire - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018/105Approbation du pacte d'actionnaires de la SAEM THEMELIA - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/106 Secteur EST - Sous-Secteur 14 - Approbation de la vente d'un terrain à la SAS SOFIC - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018

3 - Urbanisme prospectif - Habitat - Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018/117Avenant 3 à la convention de l'OPAH de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/118Attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/119Programme Local de l'Habitat : Garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 126 logements situés 13 à 19 et 21 rue Goya et 18 à 24 avenue François Mitterrand à Castres par l'Office Public de l'Habitat de la Communauté d'agglomération Castres-Mazamet - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/122Convention de partenariat avec la Mission Locale pour l'Emploi du Tarn Sud (2018-2020) - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/123Attribution de subventions au Conseil Départemental d'Accès au Droit du Tarn - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018

4 - Cohésion territoriale - Politiques contractuelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018/100Contrat Territorial Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/101Dispositif " Action Cœur de ville " - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/102Attribution d'un fonds de concours à la commune de CASTRES - Aménagement de la rue des Frères Nicouleau - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/103Contrat Régional Unique année 3-2017 BIS -Attribution d'un fonds de concours à la commune de LAGARRIGUE - Extension et Réhabilitation du Groupe Scolaire - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/104Contrat Régional Unique année 3-2017 BIS -Attribution d'un fonds de concours à la commune de PAYRIN-AUGMONTEL - MJC d'Augmontel - Rénovation énergétique - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018

6 - Cadre de vie - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018/094Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets - Délibération - (sans annexe)26/09/201826/09/2018
2018/095Approbation du rapport annuel 2017 du syndicat mixte Trifyl - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/096Approbation du rapport annuel 2017 de l'association Atmo-Occitanie - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/097Avenant n°5 à la convention passée entre la Ville de Castres et la Communauté d'agglomération relative à l'installation de conteneurs enterrés - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/098Avis sur le projet de révision du plan de prévention du risque inondation sur le bassin versant du Sor - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018
2018/099Avis sur le projet de révision du plan de prévention du risque inondation sur la bassin versant de la Durenque - Délibération - Annexe26/09/201826/09/2018