Conseil Communautaire du 23 septembre 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/105Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile - Lot n° 5 - fourniture de liquide de refroidissement et lave glace - Avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/106Avis sur l'instauration de périmètres de protection autour du captage d'eau potable situé dans le plan d'eau "Lac des Montagnès" - Délibération - Annexe - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/107Rapport d'observations définitives sur les comptes et la gestion de la société THEMELIA - Communication au Conseil - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/114Équipements culturels d'intérêt communautaire - Aménagement de la médiathèque de Castres - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/120Médiathèques - Contrat Territoire-Lecture 2018-2020 - Approbation de la mise en œuvre du projet de l'édition 2019 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/125Rapport d'observations définitives sur les comptes et la gestion de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Communication au Conseil - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/134Approbation de la convention de mise à disposition d'un adjoint administratif principal de 2ème classe auprès de la commune de Lagarrigue - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/135Approbation de la convention de mise à disposition d'un adjoint administratif principal de 2ème classe auprès du Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/136Approbation de la convention de mise à disposition d'un adjoint technique principal de 2ème classe auprès de la Communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/137Transformations de postes - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019

1 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/121Exercice 2019 - Décision modificative n°2 - Budget principal et Budgets annexes - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/122Regroupement de budgets annexes " Zones d'activités économiques " - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/123Modification des résultats sur les budgets annexes relatifs aux opérations d'aménagement - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/124Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFip - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019

2 - Compétitivité du territoire - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/115Réseau de partenaires - Approbation des conventions de partenariat avec PÔLE EMPLOI - Délibération - Annexe - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/116ZAC du Causse - Approbation des modalités de la concertation préalable portant sur la révision des dossiers de création et de réalisation de la ZAC avec extension au périmètre de la ZAD - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/117Foncier hors zones d'activité - Approbation de la vente d'un terrain à la SA LUMYFAR - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/118Aide à l'immobilier d'entreprise - Approbation de la convention avec la Région Occitanie relative au co-financement de l'aide publique attribuée à la SARL SUN BELT - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/119Immobilier d'entreprise - Approbation de la vente de l'Espace Initiatives à la SARL CHABBERT CHIMIE - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019

3 - Urbanisme prospectif - Habitat - Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/126Demande de reconduction d'exemption du dispositif SRU de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/127Avenant 4 à la convention de l'OPAH de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - prorogation 5ème année - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/128Attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH de la Communauté d'Agglomération Castres-Mazamet - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/129Garantie d'emprunt pour le réaménagement de certaines lignes des prêts n° 98654, 98655 et 98659 de l'Office Public de l'Habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/130Approbation de la convention de partenariat avec l'ADIL du Tarn - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/133Attribution de subventions au Conseil Départemental d'Accès au Droit du Tarn - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019

4 - Cohésion territoriale - Politiques contractuelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/111Attribution d'un fonds de concours à la commune de NOAILHAC - Mise en accessibilité et en sécurité de l'accès à l'agence postale communale - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/112Attribution d'une subvention d'équipement à la scène de musiques actuelles LO BOLEGASON - Aménagement et équipement de la salle de spectacle - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/113Équipements sportifs d'intérêt communautaire - Construction du gymnase multisports de Lapeyrouse à Mazamet - Plan de financement prévisionnel - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019

5 - Infrastructures de communication - Développement numérique - Transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/104Recours à la Centrale d'Achat des Transports Publics pour la passation du marché public d'assurance des véhicules du service des transports LIBELLUS - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019
2019/131Approbation de la convention avec la SAS CASTRESDIS (E. LECLERC) relative à l'occupation temporaire du domaine privé pour la construction, la gestion et l'entretien d'une piste cyclable d'intérêt communautaire - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/132Approbation de la convention avec la commune de Lagarrigue relative à la construction, la gestion et l'entretien d'une piste cyclable d'intérêt communautaire - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019

6 - Cadre de vie - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/108Approbation du rapport annuel 2018 du syndicat mixte TRIFYL - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/109Approbation du rapport annuel 2018 de l'association ATMO-Occitanie - Délibération - Annexe26/09/201926/09/2019
2019/110Lancement de la consultation pour la fourniture de camions-bennes pour la collecte des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)26/09/201926/09/2019