Conseil Communautaire du 18 novembre 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/138Prestations de nettoyage des locaux - Lot 4 : CASTRES/RESEAU LIBELLUS - Avenant n°3 - Délibération - (sans annexe)20/11/201920/11/2019
2019/140Avenant n°1 à la convention entre la ville de Castres et la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet relative à la prise en charge financière des travaux de dissimulation des réseaux électriques et de télécommunications route de Toulouse à Castres - Délibération - Annexe20/11/201920/11/2019
2019/141Acquisition de la véranda de L'Archipel - Délibération - (sans annexe)20/11/201920/11/2019

1 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/142Débat d'Orientation Budgétaire 2020 - Délibération - Annexe20/11/201920/11/2019
2019/143Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)20/11/201920/11/2019

6 - Cadre de vie - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019/139Rapport sur la situation en matière de développement durable 2019 - Délibération - Annexe20/11/201920/11/2019