Conseil Communautaire du 16 novembre 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020/155Désignation d'un représentant à l'association EUROBIOMED (Pôle de compétitivité) - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/156Désignation de représentants à l'Institut National Universitaire (INU) Champollion - Modification - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/157Désignation de représentants au conseil d'administration de l'Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/158Proposition de la liste des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Indirects (CIID) - Modification - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/159Désignation de représentants au comité syndical du syndicat mixte pour le développement de l'enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie du Sud du Tarn - Modification - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/160Désignation des représentants au conseil d'administration de la Société Publique Locale Eaux de Castres Burlats - Modification - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/161Désignation des représentants au conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Modification - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/162Prestations de nettoyage des locaux - Lot 6 : Piscines de Castres et de Mazamet - Avenant n°2 - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/163Approbation d'une convention de mise à disposition de services avec la commune de Navès - Délibération - Annexe20/11/202020/11/2020
2020/164Dispositif Action Cœur de Ville - Avenant de transformation de la convention cadre Action Cœur de Ville (ACV) en convention d'Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de MAZAMET - Délibération - Annexe - Annexe20/11/202020/11/2020
2020/165Mesures relatives à la lutte contre la propagation de l'épidémie de covid-19 - Modification des conditions financières pour l'exploitant du restaurant de L'Archipel - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/166Mesures relatives à la lutte contre la propagation de l'épidémie de covid-19 - Dégrèvement de loyers pour l'exploitation du restaurant Le Chalet du Lac de la base de loisirs des Montagnès à Mazamet - Délibération - (sans annexe)23/11/202023/11/2020
2020/167Protocole d'accord avec la SARL MARBRERIE PITIE - Délibération - Annexe23/11/202023/11/2020
2020/168Création d'une voie verte en milieu urbain du giratoire du Siala au giratoire de Penchenery à Castres - Candidature à l'appel à projets 2020 " Fonds mobilités actives - Aménagements cyclables " - Délibération - Annexe - Annexe23/11/202023/11/2020
2020/169Office Public de l'Habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Prise de participation à la SAC BRENNUS - Modification de la délibération n°2020/133 du 28 septembre 2020 - Délibération - (sans annexe)23/11/202023/11/2020
2020/170Création d'un emploi d'adulte relais - Délibération - (sans annexe)23/11/202023/11/2020
2020/171Conditions d'emploi et de rémunération d'un vacataire chargé de projets de développement du site d'Enseignement Supérieur - Recherche - Innovation de Castres-Mazamet - Délibération - (sans annexe)23/11/202023/11/2020

1 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020/138Budget Supplémentaire 2020 - Budget principal et budgets annexes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/11/202020/11/2020
2020/139Répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire 2020 - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/140Compétences " eau et assainissement " - Mise à disposition de l'actif et du passif des services eau et assainissement de la Commune de Castres à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - (sans annexe)20/11/202020/11/2020
2020/141Compétences " eau et assainissement " - Mise en affectation de l'actif et du passif des services eau et assainissement de la Commune de Castres à la SPL Eaux de Castres-Burlats - Délibération - Annexe - Annexe20/11/202020/11/2020
2020/142Compétences " eau et assainissement " - Mise à disposition de l'actif et du passif du service assainissement de la Commune de Lagarrigue à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe20/11/202020/11/2020
2020/143Compétences " eau et assainissement " - Mise à disposition de l'actif et du passif du service assainissement de la Commune de Navès à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe20/11/202020/11/2020
2020/144Compétences " eau et assainissement " - Mise à disposition de l'actif et du passif du service assainissement de la Commune de Noailhac à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe - Annexe20/11/202020/11/2020
2020/145Compétences " eau et assainissement " - Mise à disposition de l'actif et du passif du service assainissement de la Commune de Valdurenque à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - Annexe - Annexe20/11/202020/11/2020

3 - Urbanisme - Habitat - Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020/146Approbation du projet de Programme local de l'Habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet pour transmission aux instances compétentes - Délibération - Annexe - Annexe23/11/202023/11/2020
2020/147Attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - (sans annexe)23/11/202023/11/2020
2020/148Contrat de Ville de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Affectation de subventions exceptionnelles au titre de Quartiers d'Automne pour l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)23/11/202023/11/2020

5 - Infrastructures de communication - Transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020/149Approbation d'une convention de servitude de passage pour le raccordement d'un parc éolien avec ENEDIS - Parc éolien Saint Amans Valtoret - Pioch Foli Bis - Délibération - Annexe23/11/202023/11/2020

6 - Cadre de vie - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020/150Instruction des autorisations et actes d'urbanisme - Approbation des avenants visant à reconduire la convention pour une durée d'un an - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/11/202023/11/2020
2020/151Avis sur le projet de Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/11/202023/11/2020
2020/152Avenant de transfert du contrat avec SUEZ Eau France de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Lagarrigue - Délibération - Annexe23/11/202023/11/2020
2020/153Transfert eau et assainissement - Approbation du principe de la délégation du service public de l'assainissement des communes de Boissezon, Labruguière, Lagarrigue, Navès, Noailhac, Valdurenque à la Société Publique Locale " Eaux de Castres-Burlats " - Délibération - Annexe23/11/202023/11/2020
2020/154Transfert eau et assainissement - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Communes de Boissezon, Navès, Noailhac, Labruguière, Lagarrigue et Valdurenque - Délibération - (sans annexe)23/11/202023/11/2020