Conseil Communautaire du 13 février 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/010Modifications dans la composition des commissions thématiques - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/011Fourniture de conteneurs roulants à déchets ménagers - Lot n° 1 " fourniture et livraison de conteneurs plastique, avec une préhension par peigne et par pince, d'un volume allant de 80 à 750 l et leurs accessoires " - Lot n° 2 " fourniture et livraison de conteneurs plastique, avec une préhension par pointe diamant, d'un volume allant de 80 à 750 l et leurs accessoires " - Avenants n°2 - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/012Prestations de nettoyage des locaux - Lot n°4 " l'Arobase " : avenant n°3 - lot n° 8 " équipements aquatiques " : avenant n°2 - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/013Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un bassin nordique de 50 mètres au sein du complexe aquatique de L'Archipel - Résiliation - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/014Approbation d'une convention de servitude de passage de canalisations avec GRDF pour l'extension du réseau gaz 13 rue Henry Le Chatelier à Castres - Délibération - Annexe - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/015Prestations de service avec le Syndicat Mixte du SCoT d'Autan et de Cocagne - Avenant n°5 - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/016Acceptation d'un don mobilier - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/017Approbation de l'acquisition par l'EPF du Tarn de la parcelle cadastrée section BV numéro 21 située 118 rue de Laden à Castres, et des conventions de portage et de mise à disposition correspondantes - Délibération - Annexe - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/018Projet de renouvellement urbain du quartier Laden Petit Train - Construction de 18 logements - Vente d'un terrain à l'Office Public de l'Habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/019Rapport 2022 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/020Recrutement annuel d'agents contractuels non permanents liés à un accroissement saisonnier d'activité - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/021Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Castres-Mazamet Technopole - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023

Cadre de vie - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/003Composition du comité des partenaires de la mobilité - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/004Approbation de la convention avec la commune de Boissezon pour la mise à disposition de services dans le cadre de l'assistance à maitrise d'ouvrage pour les travaux de confortement du mur de soutènement situé rue du Pont Rodier à Boissezon - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/005Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022 - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/006Cession de matériel - Vente d'un fourgon de collecte des déchets encombrants à la Ville de Castres - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/007Projet de modification partielle du zonage d'assainissement sur la commune de Labruguière et lancement d'une enquête publique - Délibération - Annexe - Annexe15/02/202316/02/2023
2023/008Travaux d'assainissement collectif des eaux usées des hameaux des Tissous, des Gaux et des Bousquets sur la commune de Labruguière - Demande de financement auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
2023/009Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales (SDGEPU) de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet - Demande de financement auprès du Département du Tarn - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/001Débat d'Orientation Budgétaire 2023 - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023

Politiques contractuelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/002Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023